The Louvre Museum in Paris is the world's largest art museum, and the most visited, with over 8 million visitors per year. They are currently seeking a contractor to provide digitisation services of 2,402 documents in their Islamic collections. The estimated contract value is unspecified.
France-Paris: Scanning services
2019/S 233-571862
Contract notice
Services
Legal Basis:
Directive 2014/24/EU
Section I: Contracting authority
I.1)Name and addresses
Official name: Musée du Louvre
Postal address: 8 rue Sainte-Anne
Town: Paris
NUTS code: FR101
Postal code: 75001
Country: France
E-mail: Robin.kopp@louvre.fr
Telephone: +33 140208464
Fax: +33 140205728
Internet address(es):
Main address: http://www.louvre.fr/
Address of the buyer profile: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=508616&orgAcronyme=f5j
I.5)Main activity
Recreation, culture and religion
Section II: Object
II.1)Scope of the procurement
II.1.1)Title: Prestations de numérisation de phototypes et de documents papier pour le département des arts de l'islam du musée du Louvre
Reference number: 2019.230M
II.1.2)Main CPV code
79999100
II.1.3)Type of contract
Services
II.1.5)Estimated total value
II.1.6)Information about lots
This contract is divided into lots: no
II.2)Description
II.2.1)Title:
II.2.2)Additional CPV code(s)
79999100
II.2.3)Place of performance
NUTS code: FR101
II.2.6)Estimated value
II.2.7)Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system
End: 31/05/2020
This contract is subject to renewal: no
Section IV: Procedure
IV.2)Administrative information
IV.2.1)Previous publication concerning this procedure
IV.2.2)Time limit for receipt of tenders or requests to participate
Date: 07/01/2020
Local time: 16:00
IV.2.3)Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates
IV.2.4)Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
French
Section VI: Complementary information
VI.5)Date of dispatch of this notice:
28/11/2019
Original tender in French:
France-Paris: Services de scanning
2019/S 233-571862
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Musée du Louvre
Adresse postale: 8 rue Sainte-Anne
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75001
Pays: France
Courriel: Robin.kopp@louvre.fr
Téléphone: +33 140208464
Fax: +33 140205728
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.louvre.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=508616&orgAcronyme=f5j
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=508616&orgAcronyme=f5j
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=508616&orgAcronyme=f5j
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Loisirs, culture et religion
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé: Prestations de numérisation de phototypes et de documents papier pour le département des arts de l'islam du musée du Louvre
Numéro de référence: 2019.230M
II.1.2)Code CPV principal
79999100
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:
Le présent marché a pour objet une prestation de numérisation d'un fonds d'archives privées comprenant 2 405 documents, conservés au Département des arts de l'islam (dit DAI) au musée du Louvre.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79999100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:
Musée du Louvre.
II.2.4)Description des prestations:
Le présent marché a pour objet une prestation de numérisation d'un fonds d'archives privées comprenant 2 405 documents, conservés au Département des arts de l'islam (dit DAI) au musée du Louvre. Il est composé de 3 grandes typologies de documents:
— phototypes, impression photomécaniques: 1 448 pièces (phototypes positifs, à l'exception de 3 négatifs sur film),
— documents papier: 902 pièces,
— calques: 55 pièces.
Le fonds compte également 3 cachets de cire sur papier. La numérisation de ce fonds d'archives privées a pour but, d'une part la conservation des supports et, d'autre part, l'exploitation des fichiers et données numériques dans le domaine de la recherche scientifique. Il est envisagé à l'issue du marché, dans un second temps, de constituer une base de données permettant la valorisation de ce fonds. Certains documents feront l'objet de publication. Est attendue une numérisation de qualité, fidèle aux originaux et respectant leur intégrité.
II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/05/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
— DC1 et DC2 ou un Document unique de marché européen (DUME) qui remplace l'ensemble des attestations et déclarations sur l'honneur demandées. En complément du DC2 ou du formulaire DUME,
— une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats seront appréciées au vu de ces différents éléments.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
— formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants), dûment complété,
— formulaire DC2 (déclaration du candidat), dûment complété. Pour la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2), les sociétés de création récente peuvent justifier leur capacité financière par tout autre document équivalent. En application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, le candidat pourra remettre à l'appui de sa candidature un Document unique de marché européen (DUME) qui remplace l'ensemble des attestations et déclarations sur l'honneur demandées.
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
En complément du DC2:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
Les prestations sont financées par imputation au budget de l'établissement. L'unité de compte du marché est l'euro. Les dispositions définies à l'article R. 2191-3 et s. du code de la commande publique (avance) sont applicables. Les prix du marché sont fermes. Mode de règlement du marché: mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Délai global de paiement, qui démarre à compter de la réception de la demande de paiement: 30 jours (sous réserve du service fait). Garanties exigées: il ne sera pas appliqué de retenue de garantie. Les autres modalités financières et de règlement figurent au CCP.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/01/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/01/2020
Heure locale: 17:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
I) le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique);
II) le marché est traité à prix forfaitaires;
III) le marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu jusqu'à l'admission de l'ensemble des prestations par le représentant du pouvoir adjudicateur. Le délai d'exécution du marché ne devra pas dépasser le 31.5.2020. Les délais d'exécution des prestations sont définis au CCP;
IV) l'exécution des prestations pourra être attribuée à un opérateur économique isolé ou à des opérateurs économiques groupés. Néanmoins, en application du deuxième alinéa de l'article R. 2142-22 du code de la commande publique, la forme souhaitée par l'EPML est un groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est un groupement conjoint sans que le mandataire ne soit solidaire, il se verra contraint d'assurer sa transformation, après attribution du marché. Article R. 2142-21 du code de la commande publique également applicable à la consultation;
V) les réponses aux demandes de renseignements complémentaires formulées par les candidats concernant le dossier de consultation seront communiquées à l'ensemble des candidats identifiés ayant retiré le dossier, via la plate-forme de dématérialisation (https://www.marches-publics.gouv.fr), au plus tard 6 jours avant la date limite de dépôt des plis spécifiée dans le présent règlement, sous réserve que ces demandes aient été transmises au musée du Louvre dans le délai indiqué ci-dessus. Les candidats recevront un courriel d'avertissement les invitant à télécharger les réponses. Si la date limite fixée pour la réception des offres est décalée, les dispositions ci-dessus sont applicables en fonction de cette nouvelle date;
VI) depuis le 1.1.2010, conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Néanmoins, il est fortement recommandé aux candidats de créer un compte et de s'identifier préalablement sur la plate-forme de dématérialisation avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des rectificatifs/compléments qui lui seraient apportés, des éventuelles modifications de la consultation et des réponses apportées par le pouvoir adjudicateur aux questions posées par d'autres candidats. L'adresse courriel indiquée dans le formulaire de retrait sera utilisée comme seule voie d'information des candidats via la plate-forme sur les éventuelles modifications ou informations complémentaires indiquées ci-dessus. Il appartient aux candidats de relever leur courrier électronique sur une base régulière. Dès lors, la responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée, s'il n'a pas consulté ses messages en temps utile, ou s'il a fait un retrait anonyme. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront donc être alertés. En aucun cas, le pouvoir adjudicateur ne saurait être tenu responsable du manque d'information des candidats qui ne se seraient pas inscrits ou qui n'auraient pas téléchargé les mises à jour des documents modifiés;
VII) depuis le 1.10.2018, les procédures de passation des marchés publics sont entièrement dématérialisées. Aussi, se feront obligatoirement par voie électronique via la Plate-forme des achats de l'État (PLACE): les retraits des dossiers de consultation, les échanges tout au long de la procédure (questions/réponses, lettres de rejet, notification…), la remise des candidatures et des offres.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: greffe.ta@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: greffe.ta@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/11/2019
