Louvre from aboveThe Louvre Museum in Paris is the world's largest art museum, and the most visited, with over 8 million visitors per year.  They are currently seeking a contractor to clean, assess conservation requirements, take measurements, update the collections database and repackage about 4,000 textiles from the Egyptian antiquities department. The estimated contract value is unspecified.

France-Paris: Museum services

2018/S 113-257350

Contract notice

Services

Directive 2014/24/EU

Section I: Contracting authority

I.1)Name and addresses
Musée du Louvre
Direction financière, juridique et des moyens
Paris Cedex 01
75058
France
Contact person: Service de la commande publique
Telephone: +33 140205440
E-mail: camille.le-derf@louvre.fr
Fax: +33 140205728
NUTS code: FR101
Internet address(es):
Main address: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=382427&orgAcronyme=f5j
Address of the buyer profile: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=382427&orgAcronyme=f5j

I.5)Main activity
Recreation, culture and religion

Section II: Object

II.1)Scope of the procurement
II.1.1)Title: Chantier des collections textiles du département des antiquités égyptiennes

Reference number: 2018-049M
II.1.2)Main CPV code
92521000
II.1.3)Type of contract
Services
II.1.5)Estimated total value
II.1.6)Information about lots
This contract is divided into lots: no
II.2)Description
II.2.1)Title:
II.2.2)Additional CPV code(s)
92520000
II.2.3)Place of performance
NUTS code: FR101
II.2.6)Estimated value
II.2.7)Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system
Start: 01/10/2018
End: 31/12/2019
This contract is subject to renewal: no

Section IV: Procedure

IV.2)Administrative information
IV.2.1)Previous publication concerning this procedure
IV.2.2)Time limit for receipt of tenders or requests to participate
Date: 20/07/2018
Local time: 12:00
IV.2.3)Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates
IV.2.4)Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
French

Section VI: Complementary information

VI.5)Date of dispatch of this notice:
13/06/2018

Original tender in French:

France-Paris: Services de musées

2018/S 113-257350

Avis de marché

Services

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Musée du Louvre
Direction financière, juridique et des moyens
Paris Cedex 01
75058
France
Point(s) de contact: Service de la commande publique
Téléphone: +33 140205440
Courriel: camille.le-derf@louvre.fr
Fax: +33 140205728
Code NUTS: FR101
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=382427&orgAcronyme=f5j
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=382427&orgAcronyme=f5j

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=382427&orgAcronyme=f5j
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=382427&orgAcronyme=f5j
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=382427&orgAcronyme=f5j
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé: Chantier des collections textiles du département des antiquités égyptiennes

Numéro de référence: 2018-049M
II.1.2)Code CPV principal
92521000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:
Chantier des collections portant sur 4 000 textiles du département des antiquités égyptiennes du musée du Louvre conservées dans une réserve souterraine du musée. Ce chantier consiste en un travail de dépoussiérage, de constat d'état, de prises de mesures, si nécessaire de marquage, photographies et consolidations d'urgence et enfin de reconditionnement de ces objets, avec report de ces informations sur la base de données dédiée.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92520000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:
Musée du Louvre, 75001 Paris.

II.2.4) Description des prestations:
Chantier des collections portant sur 4 000 textiles du département des antiquités égyptiennes du musée du Louvre conservées dans une réserve souterraine du musée. Ce chantier consiste en un travail de dépoussiérage, de constat d'état, de prises de mesures, si nécessaire de marquage, photographies et consolidations d'urgence et enfin de reconditionnement de ces objets, avec report de ces informations sur la base de données dédiée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2018
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
— le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement,

— DC 1: lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4

Pour chaque cotraitant:

— DC 2: déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4

— en complément du DC 2, une liste des principales références d'actions analogues menées au cours des 3 dernières années, la date et le destinataire public ou privé.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Les capacités économiques et financières du groupement seront appréciées au vu du DC 2 dûment complété et ses compléments.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
L'équipe du titulaire devra être composée d'au moins 2 conservateurs-restaurateurs diplômés spécialisés en textile et répondant aux critères énoncés dans le cahier des clauses administratives particulières. À défaut, les conservateurs-restaurateurs devront fournir une habilitation pour intervenir sur les collections selon les critères de la loi du 4.1.2002 dite «loi musées» (loi nº 2002-5 du 4.1.2002) et de ses décrets d'application (décret nº 2002-628 du 25.4.2002 article 13, modifié par décret nº 2011-217 du 25.2.2011 — art. 1 et abrogé par décret nº 2011-574 du 24.5.2011 — art. 5) le mandataire de cette consultation devra obligatoirement être un conservateur-restaurateur ou un chargé de conservation préventive.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Présentation du diplôme de chaque conservateur-restaurateur.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession déterminée
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:
Diplôme de conservateurs-restaurateurs ou équivalent (loi du 4.1.2002 dite «loi musées» (loi nº 2002-5 du 4.1.2002) et de ses décret d'application (décret nº 2002-628 du 25.4.2002 article 13, modifié par décret nº 2011-217 du 25.2.2011 — art. 1 et abrogé par décret nº 2011-574 du 24.5.2011 — art. 5) pour les conservateurs restaurateurs du groupement (au moins 2).

III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/07/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/07/2018
Heure locale: 00:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
Procédure: le marché est passé selon une procédure adaptée en application des dispositions des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché appartient à la catégorie de services spécifiques suivante: services récréatifs, culturels et sportifs. Code CPV: 92521000-9 «services de musée». Groupement d'entreprises le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.

Les entreprises ne pourront se présenter à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un groupement; une entreprise ne pourra se présenter en tant que mandataire de plus d'un groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement pour l'exécution de ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique concernant l'exécution du marché.

Le mandataire du marché sera obligatoirement un conservateur-restaurateur ou un chargé de conservation préventive diplômé.

Durée-délais: le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Il sera conclu jusqu'à l'admission par le musée du rapport d'intervention final. Les délais d'exécution du marché sont précisés aux articles 6 et 11 du CCAP. La date prévisionnelle de notification du marché est mi-septembre 2018, et les dates prévisionnelles de début et de fin du chantier sont respectivement le 15.10.2018 et le 31.10.2019.

Forme du marché: le marché fait l'objet d'un prix global et forfaitaire.

Conditions de règlement: les prestations seront facturées mensuellement après leur admission. Les prestations seront financées sur les fonds propres du musée. Le règlement des prestations s'effectue par virement selon les modalités de la comptabilité publique dans un délai de 30 jours. Sauf refus du titulaire, une avance de 5 % sera versée. Les modalités de paiement sont fixées dans le CCAP.

Visite du site obligatoire: la visite du site est obligatoire.

Les dates de visite ainsi que les modalités d'inscription sont précisées dans le règlement de consultation.

Dépôts des offres: le dépôt des offres se fait sous format papier ou électronique selon les modalités prévues à l'article 9 du règlement de la consultation.

Négociations le pouvoir adjudicateur négociera avec l'ensemble des candidats selon les modalités décrites dans le règlement de consultation. Il se réserve néanmoins la possibilité d'attribuer le marché sans négociation. L'attention des candidats est attirée sur le fait que la négociation devrait avoir lieu entre le 20 et le 31.8.2018.

Notification de la décision: la notification aux candidats du rejet de leur offre, prévue à l'article 99 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plate-formemarchespublics.gouv.fr — les candidats doivent donc veiller à fournir une adresse mail valide lors du téléchargement du dossier.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75181
France
Téléphone: +33 144594400
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffes du tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75181
France
Téléphone: +33 144594400
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/06/2018

Image: © 2014 Musée du Louvre / Antoine Mongodin